Éditeur

Ce site est produit par Note Bleue SAS, Agence de Communication Digitale.

Direction de la publication

Julie PERISSE

Coordonnées

ZECIBLE by Note Bleue – Boite Postale 90 004 – 31370 RIEUMES (France)

Ce site est réalisé et hébergé par :

Réalisation :

Note Bleue, SAS au capital de 15 000 €, RCS Toulouse B 390 231 470, N° TVA Intracommunautaire : FR64 390 231 470, Siège social : Lieu-dit Pastelier – 31370 Poucharramet – France, représentée par Julie PERISSE, Présidente.

Hébergement :

OVH, SAS au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, N° TVA Intracommunautaire : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété

Le site et son contenu font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf pour son usage propre et sauf autorisation spécifique. Copyright NoteBleue. Tous droits réservés.

Validité des informations

Les informations fournies sur ce site sont présentées à titre indicatif et général et ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par l’internaute.
Note Bleue ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l’utilisation, la consultation et l’interprétation des informations fournies, ni de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Le contenu des offres commerciales peut être modifié par Note Bleue sans préavis.

Protection des droits de l’internaute

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au « Règlement Général sur la Protection des données » (RGPD), vous pouvez exercer votre droit d’information, modification, rectification et/ou suppression aux informations qui vous concernent en vous adressant à notre délégué à la protection des données personnelles :

  • par email à : confidentialite[at]zecible.fr,
  • en adressant un courrier à : ZECIBLE © – Service Protection des Données – Boite Postale 90004 – 31370 RIEUMES – France,
  • par téléphone au : +335 61 91 30 40.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

Configuration technique

Compatibilité de votre navigateur :

Ce site est optimisé pour les 3 dernières versions majeures des principaux navigateurs : Mozilla Firefox, Google Chrome, Safari et Internet Explorer. Nous ne garantissons pas la compatibilité avec les versions antérieures, ou autres navigateurs.

Liens :

Les liens hypertextes mis en place sur le site en direction d’autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Note Bleue, notamment au regard du contenu des autres ressources directes ou indirectes. Note Bleue n’est également pas responsable des liens hypertextes externe qui peuvent pointer sur le présent site.

Crédits

Freepik  •  UnsplashBurst  •  1er Ministre (Annuaire de l’administration – mise à jour novembre 2024)